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Une priorité pour le biologiste ou pharmacien

La première assurance professionnelle obligatoire pour un pharmacien ou biologiste est sa responsabilité civile professionnelle. La seconde facultative certes, mais fortement recommandé est sa prévoyance individuelle que tout Pharmacien ou Biologiste devrait souscrire au même titre que l’assurance de sa pharmacie ou laboratoire par exemple.

L’étude des régimes obligatoires (vous reporter) montre à l’évidence la faiblesse des couvertures. Le Pharmacien ou Biologiste peut avoir des contraintes budgétaires ralentissant la mise en place rapide de couvertures prévoyance complémentaire suffisantes mais il ne doit pas remettre aux calendes grecques l’étude de ses besoins en prévoyance.
Nous rencontrons surtout des Pharmaciens ou Biologistes qui ont fait la démarche de se couvrir à un moment de leur activité professionnelle mais qui n’auront jamais fait le point sur leur niveau de garantie pendant de longues années. On se retrouve alors des niveaux de garanties complètement décalés par apport aux besoins réels du vétérinaire notamment en indemnités journalières ou en terme de protection de la famille (capitaux décès, rentes éducation...).
C’est pour cette raison que nous demandons régulièrement aux Pharmaciens ou Biologistes que notre cabinet conseille en prévoyance de nous fournir chaque année leur déclaration fiscale ou compte de résultats, pour adapter leurs garanties à une réalité comptable.

En terme budgétaire une prévoyance d’un bon niveau doit représenter aux environs de 3% du BNC d’un Pharmacien ou Biologiste âgés de 45 ans environ. A comparer avec d’autres prélèvements obligatoires qui pèsent de façon bien plus conséquente sur les charges du professionnel de santé libéral. Un peu mois si le Pharmacien ou Biologiste a par exemple 30 ans (primes minorés du fait de l’âge), un peu plus s’il a des charges de familles importantes (plusieurs enfants et conjoint ne travaillant pas ). A garanties constantes et avec l’âge le budget augmentera sensiblement (dés 50-55 ans) mais les garanties pourront peut être alors être adaptées et pour certaines revues à la baisse lorsque notamment lorsque un patrimoine plus conséquent aura pu être constitué ou que les enfants voleront de leurs propres ailes.

Il convient pour un Le Pharmacien ou Biologiste d’avoir l’approche suivante sur sa prévoyance :

  • Couvrir un minimum d’indemnités journalières en tenant compte le plus souvent du coût d’un remplaçant (environ 150 € par jour soit au minimum 4 500 € par mois). Ces indemnités seront indispensables dés lors que le Pharmacien ou le Biologiste est le seul titulaire au sein son officine ou laboratoire .Pour rappel la CAVP ne verse aucune indemnité journalière en cas d’arrêt de travail.

  • Vous couvrir en cas d’invalidité partielle ou totale sous forme d’une rente servie jusqu’à l’âge de la retraite. Nous rencontrons encore malheureusement trop de jeunes Pharmaciens ou Biologistes qui pensent être bien couvert en cas d’arrêt de travail et qui n’auront souscrit sur le bon conseil de leur assureur ou par simple souci d’économiser quelques euros qu’une garantie indemnités journalières sans rente d’invalidité. Ils omettent alors de se couvrir sur le « gros risque ». La vente de l’officine ou des parts du laboratoire suffiront-ils à assurer des revenus suffisants au Pharmacien ou Biologiste invalide et ceci jusqu’à sa retraite ?

  • Couvrir vos ayants droit notamment en présence d’enfants ou d’un conjoint qui ne travaille pas (capitaux décès, rente conjoint, rentes éducations...). Attention en l’absence de régime matrimonial (concubinage, PACS...) votre conjoint n’est pas couvert par votre régime obligatoire et vis-versa (pas de capital et de rente conjoint de la CARVP dans ces cas)

Votre contrat prévoyance et la Loi Madelin : Vous avez faculté de passer de vos charges professionnelles les primes afférentes à vos garanties de revenus (indemnités journalières) et invalidité (rente) * et certaines garanties décès servies sous forme de rentes (rente conjoint et rente éducation)
Déductibilité certes mais pas les primes versées ne seront pas exonérées de charges sociales.
Contre partie fiscale logique de la déductibilité et de cet avantage, les indemnités ou la rente que l’assureur serait amené à vous verser seraient alors imposable. Si vous couvrez une part importante de vos revenus voir 100% en cas d’incapacité de travail ou d’invalidité, nous ne pouvons que vous recommander de bénéficier de la Loi Madelin, car en d’arrêt de travail vous seriez dans une situation à l’identique en terme de ressources, que lorsque vous étiez en activité. L’impôt généré sera alors de fait « provisionné ».
Si vous ne couvrez qu’une partie de vos revenus, il faudra effectivement bien peser le pour et l e contre avant d’opter pour la Loi MADELIN sur vos cotisations indemnités journalières et invalidité .Il peut notamment être largement souhaitable par exemple en cas d’invalidité totale de bénéficier d’une rente nette d’impôt jusqu’à ses droits à la retraite.
L’état de santé d’un praticien peut aussi influer sur ce type de décision, car si la probabilité d’avoir un sinistre est assez forte du fait d’antériorités médicales conséquentes ou d’un changement d’un état de santé (et sous réserves que celles-ci n’aient pas fait l’objet d’exclusions au moment de la souscription ou lors d’avenants d’augmentations du contrat prévoyance) il sera alors préférable d’opter pour l’option « non Madelin ».
Il est tout aussi important que votre conseiller vous propose au bout d’un an d’activité un premier point sur votre prévoyance, car certaines variables comme le montant de vos honoraires ou vos charges incompressibles (Surtout vos charges sociales à N+2) peuvent rapidement évoluer et les garanties retenues lors de votre installation n’être plus tout adaptées. Nous croisons chaque année le chemin d’un certain nombre de vos confrères en pleine vitesse de croisière dans leur activité qui ont toujours le niveau de garantie du contrat souscrit lors de leur première année d’installation !

* dans la double limite spécifique suivante :

  • 7 % du plafond annuel de la Sécurité sociale] + [3,75 % x bénéfice imposable]
  • et [3 % x 8 fois le plafond annuel de la Sécurité sociale], soit 9 011 € pour 2016


Exemple d’une couverture complète d’un Pharmacien

M. DURAND Pharmacien 40 ans vit maritalement 1enfant, compagne 40 ans ne travaille pas, il achète une officine.

1/ Principales charges incompressibles en cas d’arrêt de travail :

Couvrir le coût d’un remplaçant : 4 500 € par mois charges comprises.

Garanties prévoyance proposées (contrat UNIM*):

Capital décès 45 000 € (doublé si décès accidentel et triplé si accident de la circulation)
Garantie Indemnités journalières de 75 € par jour doublée d’une rente invalidité de 27 375 €
Garantie frais professionnels de 75 € par jour
(*)Franchises 0 jours hospitalisation, 5 jours accident, 15 jours maladie sans hospitalisation

Prime annuelle (réduction 40% incluse) : 826 € dont 742 € intégralement déductibles

M.DURAND à souscrit une complémentaire santé UNIM formule Prestige pour lui et sa famille :

Prime de 1ere année (réduction de 30% incluse) : 1 212 € intégralement déductibles

Dans cet exemple la prévoyance représente un budget relativement proche à la complémentaire santé. Si un choix budgétaire devait s’opérer la priorité devrait être bien entendu la prévoyance qui garantit un risque financier important. Hors dans notre pratique quotidienne nous constatons très souvent le contraire.

En l’absence de toute prévoyance Pharmacien aurait en cas :
D’incapacité de travail aucune indemnité de la CAVP.
D’invalidité totale (cessation définitive de son activité) une rente annuelle servie par la CAVP jusqu’à ses 60 ans de 19 120 € (dont majoration pour enfant à charge incluse)
En cas de décès, sa compagne ne bénéficierait d’aucune garantie de la CAVP (non mariée). Seule une rente d’orphelin serait versée sur base de 9 560 € par an jusqu’aux 25 de l’enfant si étude.

Il ne s’agit que d’un exemple, chaque cas est particulier. Seule une étude approfondie de votre statut, de votre mode d’exercice (seul ou associé) et de votre environnement personnel (charges de famille, patrimoine...) nous permettra de vous apporter des réponses sur-mesure. L’important est « de savoir », chiffres en main, afin de prendre une décision juste tenant compte de ses impératifs budgétaires et de son degré de prudence.

* Cette Association a obtenu l’Oscar du meilleur contrat de prévoyance et le label d’excellence 2013 décerné par les dossiers de l’Epargne


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