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La prévoyance et nos solutions

La première protection à étudier pour le Vétérinaire, facultative certes, mais fortement recommandé est sa prévoyance individuelle que tout vétérinaire devrait souscrire au même titre que l’assurance de sa clinique par exemple.

L’étude des régimes obligatoires (vous reporter) montre à l’évidence la grande faiblesse des couvertures. Le Vétérinaire peut avoir des contraintes budgétaires ralentissant la mise en place rapide de couvertures prévoyance complémentaire suffisantes mais il ne doit pas remettre aux calendes grecques l’étude de ses besoins en prévoyance.
Nous rencontrons nombre de vos confrères qui ont repoussées d’années en années une étude objective de leurs besoins et qui se retrouvent plusieurs années plus tard avec des charges professionnelles et familiales conséquentes et sans la moindre couverture, débordés par leur activité et oubliant un sujet, il est vrai peu passionnant, mais pour lequel toute absence d’approche objective et cartésienne peut avoir des conséquences financières catastrophiques.

Nous rencontrons surtout des Vétérinaires qui ont fait la démarche de se couvrir à un moment de leur activité professionnelle mais qui n’auront jamais fait le point sur leur niveau de garantie pendant de longues années. On se retrouve alors des niveaux de garanties complètement décalés par apport aux besoins réels du vétérinaire notamment en indemnités journalières ou en terme de protection de la famille (capitaux décès, rentes éducation...).
C’est pour cette raison que nous demandons régulièrement aux vétérinaires que notre cabinet conseille en prévoyance de nous fournir chaque année leur déclaration fiscale 2035 ou compte de résultats s’ils exercent dans le cadre d’une SELARL, pour adapter leurs garanties à une réalité comptable de leur réalité.

En terme budgétaire une prévoyance d’un bon niveau doit représenter aux environs de 3% du BNC d’un vétérinaire âgés de 45 ans environ. A comparer avec d’autres prélèvements obligatoires qui pèsent de façon bien plus conséquente sur les charges du Vétérinaire libéral. Un peu mois si le Vétérinaire a par exemple 30 ans (primes minorés du fait de l’âge), un peu plus s’il a des charges de familles importantes (plusieurs enfants et conjoint ne travaillant pas ). A garanties constantes et avec l’âge le budget augmentera sensiblement (dés 50-55 ans) mais les garanties pourront peut être alors être adaptées et pour certaines revues à la baisse lorsque notamment lorsque un patrimoine plus conséquent aura pu être constitué ou que les enfants voleront de leurs propres ailes.

Il convient pour un Vétérinaire d’avoir l’approche suivante sur sa prévoyance :

  • Couvrir ses charges fixes incompressibles, donc principalement :
    - Charges sociales personnelles (CARPV,URSSAF...)
    - Loyer
    - Salaires et charges sociales (secrétaires, assistantes...)
    - Quote-part de SCM ou SCP dans le cadre d’une association
    - Impôt sur le revenu si les indemnités journalières souscrites pas le praticien ne couvrent pas la totalité de son bénéficie (BNC) ou rémunération de gérant (SEL)
  • Couvrir tout ou partie de ses revenus issus de son activité libérale en tenant compte du train de vie du Vétérinaire et de l’ensemble des revenus du foyer.
    Remarque importante : bien vérifier comment sont couverts les crédits personnels et professionnels. Les franchises du contrat souscrit devront aussi tenir compte de l’épargne de précaution du praticien (livrets, compte courants...) et de son environnement professionnel (exemple exercice dans un cabinet de groupe avec solidarité financière sur une certaine période)


Nous conseillons le plus souvent vos confrères de se couvrir en cas d’arrêt de travail sur la base du coût d’un remplaçant (vétérinaire salarié) ce qui équivaut à environ à un besoin de couverture de 5 000 € par mois (salaire+charges), donc à une indemnité journalière proche de 166 €.

La franchise devra être relativement courte si le Vétérinaire est seul. Dans le cadre de cliniques importantes (SCP,SEL) avec plusieurs praticiens une franchise plus longue (30 ou 90 jours) sera suffisante car elle tiendra compte de la solidarité financière entre associés.

  • Vous couvrir en cas d’invalidité partielle ou totale sous forme d’une rente servie jusqu’à l’âge de la retraite. La CARPV vous couvre sur des montants très faibles sur ce poste essentiel et seulement après une franchise d’un an ! Nous rencontrons encore malheureusement trop de jeunes Vétérinaires qui pensent être bien couvert en cas d’arrêt de travail et qui n’auront souscrit sur le bon conseil de leur assureur ou par simple souci d’économiser quelques euros qu’une garantie indemnités journalières sans rente d’invalidité. Ils omettent alors de se couvrir sur le « gros risque ».
  • Couvrir vos ayants droit notamment en présence d’enfants ou d’un conjoint qui ne travaille pas (capitaux décès, rente conjoint, rentes éducations...). Attention en l’absence de régime matrimonial (concubinage, PACS...) votre conjoint n’est pas couvert par votre régime obligatoire (pas de capital et de rente conjoint de la CARPV)
  • Même si vous exercez votre activité au sein d’une structure importante ( SCP, SELARL...) comprenant plusieurs vétérinaires qui auront pris le soin par une convention (voir votre règlement interne) de mettre en place une solidarité financière en cas d’incapacité de travail de l’un des associés, il est fortement recommandé de vous couvrir en cas de longue incapacité de travail ou d’invalidité car au-delà d’une certaine période vous serez toujours dans l’obligation de revendre vos parts (dont la vente selon les spécialités, loin s’en faut, ne permettra de couvrir votre train de vie à moyen et long terme)


Votre contrat prévoyance et la Loi Madelin :

Vous avez faculté de passer de vos charges professionnelles les primes afférentes à vos garanties de revenus (indemnités journalières) et invalidité (rente) * et certaines garanties décès servies sous forme de rentes (rente conjoint et rente éducation)
Déductibilité certes mais pas les primes versées ne seront pas exonérées de charges sociales.
Contre partie fiscale logique de la déductibilité et de cet avantage, les indemnités ou la rente que l’assureur serait amené à vous verser seraient alors imposable. Si vous couvrez une part importante de vos revenus voir 100% en cas d’incapacité de travail ou d’invalidité, nous ne pouvons que vous recommander de bénéficier de la Loi Madelin, car en d’arrêt de travail vous seriez dans une situation à l’identique en terme de ressources, que lorsque vous étiez en activité. L’impôt généré sera alors de fait « provisionné ».
Si vous ne couvrez qu’une partie de vos revenus, il faudra effectivement bien peser le pour et l e contre avant d’opter pour la Loi MADELIN sur vos cotisations indemnités journalières et invalidité .Il peut notamment être largement souhaitable par exemple en cas d’invalidité totale de bénéficier d’une rente nette d’impôt jusqu’à ses droits à la retraite.
L’état de santé d’un praticien peut aussi influer sur ce type de décision, car si la probabilité d’avoir un sinistre est assez forte du fait d’antériorités médicales conséquentes ou d’un changement d’un état de santé (et sous réserves que celles-ci n’aient pas fait l’objet d’exclusions au moment de la souscription ou lors d’avenants d’augmentations du contrat prévoyance) il sera alors préférable d’opter pour l’option « non Madelin ».
Il est tout aussi important que votre conseiller vous propose au bout d’un an d’activité un premier point sur votre prévoyance, car certaines variables comme le montant de vos honoraires ou vos charges incompressibles (Surtout vos charges sociales à N+2) peuvent rapidement évoluer et les garanties retenues lors de votre installation n’être plus tout adaptées. Nous croisons chaque année le chemin d’un certain nombre de vos confrères en pleine vitesse de croisière dans leur activité qui ont toujours le niveau de garantie du contrat souscrit lors de leur première année d’installation !

* dans la double limite spécifique suivante :

  • 7 % du plafond annuel de la Sécurité sociale] + [3,75 % x bénéfice imposable]
  • et [3 % x 8 fois le plafond annuel de la Sécurité sociale], soit 9 415 € pour 2017.


Exemple d’une couverture complète pour un Vétérinaire

DR DUMONT Vétérinaire 40 ans, marié 2 enfants, compagne 40 ans ne travaille pas, il exerce au sein d’une clinique vétérinaire (SELARL) et est associé a deux autres confères. Il cotise pour son régime obligatoire de prévoyance (CARPV) au minimum (prévoyance)
Le règlement interne stipule que la rémunération de gérant n’est plus versée à compter du 90eme jour à l’associé défaillant.

Rémunération gérant brute avant charges sociales + dividendes 75 000 €

1/ Principales charges incompressibles en cas d’arrêt de travail :
• charges sociales (CARPV, RAM, URSSAF..) : 19 000 €

2/ Train de vie minimum à couvrir en cas d’arrêt de travail (loyer, nourriture, impôt..) : 4 000 € par mois

Garanties prévoyance proposées (contrat UNIM*):

Capital décès 90 000 € (doublé si décès accidentel et triplé si accident de la circulation)
Garantie Indemnités journalières de 135 € *par jour doublée d’une rente invalidité de 49 275 €
Garantie frais professionnels de 60 € par jour
*franchise 90 jours

Prime annuelle (réduction 40% incluse) : 1 006 € (dont 840 € déductibles au titre de la Loi Madelin)

Le DR DUMONT souscrit une complémentaire santé UNIM formule Confort, pour lui et sa famille :

Prime de 1ere année (réduction de 30% incluse) : 1 058 € intégralement déductibles
Dans cet exemple la prévoyance seule (hors réductions) représente un budget de l’ordre de 3% des revenus nets du vétérinaire.

En l’absence de toute prévoyance ce vétérinaire aurait en cas :

D’incapacité de travail aucune indemnité, seule la convention entre les vétérinaires serait appliquée c'est-à-dire durant 90 jours de rémunération de gérant.
D’invalidité totale (plus aucune activité rémunératrice) une rente annuelle servie par la CARPV à partir d’un an jusqu’à ses 60 ans de 6 519 € (classe minimum) et serait exonéré de la cotisation à son régime complémentaire de retraite
En cas de décès sa compagne bénéficierait d’un capital de 29 110 € (décès par accident) et d’une rente annuelle de 3 690 €. Pour les 2 enfants une rente totale d’orphelin de 6 314 € serait versée.
Il ne s’agit que d’un exemple, chaque cas est particulier. Seule une étude approfondie de votre statut (libéral, exercice dans un cabinet de groupe, remplacements...) et de votre environnement personnel (charges de famille, patrimoine...) nous permettra de vous apporter des réponses sur-mesure. L’important est « de savoir », chiffres en main, afin de prendre une décision juste tenant compte de ses impératifs budgétaires et de son degré de prudence.


* Cette Association a obtenu l’Oscar du meilleur contrat de prévoyance et le label d’excellence 2017 décerné par les dossiers de l’Epargne


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