La première assurance professionnelle obligatoire pour un médecin est sa responsabilité civile professionnelle. La seconde facultative certes, mais fortement recommandé est sa prévoyance individuelle que tout médecin devrait souscrire au même titre que l’assurance de son cabinet par exemple.

L’étude des régimes obligatoires (vous reporter) montre à l’évidence la faiblesse des couvertures. Le Médecin peut avoir des contraintes budgétaires ralentissant la mise en place rapide de couvertures prévoyance complémentaire suffisantes mais il ne doit pas remettre aux calendes grecques l’étude de ses besoins en prévoyance. Nous rencontrons nombre de vos confrères qui ont repoussées d’années en années une étude objective de leurs besoins et qui se retrouvent plusieurs années plus tard avec des charges professionnelles et familiales conséquentes et sans la moindre couverture, débordés par leur activité et oubliant un sujet, il est vrai peu passionnant, mais pour lequel toute absence d’approche objective et cartésienne peut avoir des conséquences financières catastrophiques.

Nous rencontrons surtout des médecins qui ont fait la démarche de se couvrir à un moment de leur activité professionnelle mais qui n’auront jamais fait le point sur leur niveau de garantie pendant de longues années. On se retrouve alors des niveaux de garanties complètement décalés par apport aux besoins réels du médecin notamment en indemnités journalières ou en terme de protection de la famille (capitaux décès, rentes éducation...).

C’est pour cette raison que nous demandons régulièrement aux médecins que notre cabinet conseille en prévoyance de nous fournir chaque année leur déclaration fiscale 2035 ou compte de résultats s’ils exercent dans le cadre d’une SELARL, pour adapter leurs garanties à une réalité comptable de leur réalité.

En terme budgétaire une prévoyance d’un bon niveau doit représenter aux environs de 3% du BNC d’un médecin âgés de 45 ans environ. A comparer avec d’autres prélèvements obligatoires qui pèsent de façon bien plus conséquente sur les charges du Médecin libéral. Un peu mois si le Médecin a par exemple 30 ans (primes minorés du fait de l’âge), un peu plus s’il a des charges de familles importantes ( plusieurs enfants et conjoint ne travaillant pas ). A garanties constantes et avec l’âge le budget augmentera sensiblement (dés 50-55 ans) mais les garanties pourront peut être alors être adaptées et pour certaines revues à la baisse notamment un patrimoine plus conséquent aura pu être constitué ou que les enfants voleront de leurs propres ailes.

L’imprévoyance des médecins à fait il y a quelques années l’objet d’un colloque organisé par la CARMF et le CNOM et montre parfois l’imprudence de certains praticiens autant vis-à-vis de leurs caisses obligatoires que de régimes facultatifs fortement recommandés (cliquez sur lien suivant : http://www.conseil-national.medecin.fr/system/files/imprevoyance.pdf?download=1)

Il convient pour un Médecin d’avoir l’approche suivante sur sa prévoyance :

• Couvrir ses charges fixes incompressibles, donc principalement :
  
  • Charges sociales personnelles (CARMF,URSSAF...)
    
  • Loyer
    
  • Salaires et charges sociales (secrétaires, assistantes...)
    
  • Quote-part de SCM ou SCP dans le cadre d’une association
    
  • Assurance responsabilité civile professionnelle pour certaines spécialités
    
  • Impôt sur le revenu si les indemnités journalières souscrites pas le praticien ne couvrent pas la totalité de son bénéficie (BNC) ou rémunération de gérant (SEL)
    
• Couvrir tout ou partie de ses revenus issus de son activité libérale en tenant compte du train de vie du praticien et de l’ensemble des revenus du foyer.
  Remarque importante : bien vérifier comment sont couverts les crédits personnels et professionnels. Les franchises du contrat souscrit devront aussi tenir compte de l’épargne de précaution du praticien (livrets, compte courants...) et de son environnement professionnel (exemple exercice dans un cabinet de groupe avec solidarité financière sur une certaine période)
• Vous couvrir en cas d’invalidité partielle ou totale sous forme d’une rente avec barèmes professionnels servie jusqu’à l’âge de la retraite Nous rencontrons encore malheureusement trop de médecins qui pensent être bien couvert en cas d’arrêt de travail et qui n’auront souscrit sur le bon conseil de leur assureur ou par simple souci d’économiser quelques euros qu’une garantie indemnités journalières sans rente d’invalidité. Ils omettent alors de se couvrir sur le « gros risque ».
• Couvrir vos ayants droit notamment en présence d’enfants ou d’un conjoint qui ne travaille pas (capitaux décès, rente conjoint, rentes éducations...). Attention en l’absence de régime matrimonial (concubinage, PACS...) votre conjoint n’est pas couvert par votre régime obligatoire et vis-versa (pas de capital et de rente conjoint de la CARMF)
  
• Même si vous exercez votre activité au sein d’une structure importante (SCM, SCP, SELARL...) comprenant plusieurs praticiens de la même spécialité qui auront pris le soin par une convention (voir votre règlement interne) de mettre en place une solidarité financière en cas d’incapacité de travail de l’un des associés, il est fortement recommandé de vous couvrir en cas de longue incapacité de travail ou d’invalidité car au-delà d’une certaine période vous serez toujours dans l’obligation de revendre vos parts (dont la vente selon les spécialités, loin s’en faut, ne permettra de couvrir votre train de vie à moyen et long terme)
  

Votre contrat prévoyance et la Loi Madelin : Vous avez faculté de passer de vos charges professionnelles les primes afférentes à vos garanties de revenus (indemnités journalières) et invalidité (rente) * et certaines garanties décès servies sous forme de rentes (rente conjoint et rente éducation)
Déductibilité certes mais pas les primes versées ne seront pas exonérées de charges sociales.

Contre partie fiscale logique de la déductibilité et de cet avantage, les indemnités ou la rente que l’assureur serait amené à vous verser seraient alors imposable. Si vous couvrez une part importante de vos revenus voir 100% en cas d’incapacité de travail ou d’invalidité, nous ne pouvons que vous recommander de bénéficier de la Loi Madelin, car en d’arrêt de travail vous seriez dans une situation à l’identique en terme de ressources, que lorsque vous étiez en activité. L’impôt généré sera alors de fait « provisionné ».

Si vous ne couvrez qu’une partie de vos revenus, il faudra effectivement bien peser le pour et l e contre avant d’opter pour la Loi MADELIN sur vos cotisations indemnités journalières et invalidité .Il peut notamment être largement souhaitable par exemple en cas d’invalidité totale de bénéficier d’une rente nette d’impôt jusqu’à ses droits à la retraite.

L’état de santé d’un praticien peut aussi influer sur ce type de décision, car si la probabilité d’avoir un sinistre est assez forte du fait d’antériorités médicales conséquentes ou d’un changement d’un état de santé (et sous réserves que celles-ci n’aient pas fait l’objet d’exclusions au moment de la souscription ou lors d’avenants d’augmentations du contrat prévoyance) il sera alors préférable d’opter pour l’option « non Madelin ».

Il est tout aussi important que votre conseiller vous propose au bout d’un an d’activité un premier point sur votre prévoyance, car certaines variables comme le montant de vos honoraires ou vos charges incompressibles (Surtout vos charges sociales à N+2) peuvent rapidement évoluer et les garanties retenues lors de votre installation n’être plus tout adaptées. Nous croisons chaque année le chemin d’un certain nombre de vos confrères en pleine vitesse de croisière dans leur activité qui ont toujours le niveau de garantie du contrat souscrit lors de leur première année d’installation !

* dans la double limite spécifique suivante :
• 7 % du plafond annuel de la Sécurité sociale] + [3,75 % x bénéfice imposable]
• et [3 % x 8 fois le plafond annuel de la Sécurité sociale], soit 10 558 € pour 2023.

Deux exemples de couvertures complètes pour des médecins

DR VIDAL Médecin Généraliste 40 ans vit maritalement 1enfant, compagne 38 ans ne travaille pas, exerce au sein un cabinet de groupe (SCM)
Chiffre d’affaires : 115 000 € BNC : 63 000 €

1/ Principales charges incompressibles en cas d’arrêt de travail : 42 000 €

• Charges sociales (CARMF, URSSAF …) : 25 000 € par an
  
• Taxe professionnelle : 2 000 €
  
• Quote-part charges du cabinet : 15 000 € par an
  

2/ Train de vie minimum à couvrir en cas d’arrêt de travail (loyer, nourriture, impôt..) : 4 500 € par mois

Garanties prévoyance proposées (contrat UNIM*):
Capital décès 75 000 € (doublé si décès accidentel et triplé si accident de la circulation)
Garantie Indemnités journalières de 75 €* par jour doublée d’une rente invalidité de 27 375 €
Garantie relais* avant intervention de la CARMF 75 € par jour
Garantie frais professionnels* pour couvrir les charges incompressibles : 105 €

(*)Franchises 0 jours hospitalisation, 5 jours accident, 15 jours maladie sans hospitalisation

Prime annuelle (réduction 40% incluse pour les nouveaux adhérents âgés de moins de 46 ans) : 951 € (dont 812 € déductibles au titre de la Loi Madelin)

Soit une prime annuelle, hors réduction, représentant à peine à 3% de son BNC.

Le DR VIDAL souscrit une complémentaire santé UNIM formule Confort, pour lui et sa famille :

Prime de 1ere année (réduction de 30% incluse) : 755 € intégralement déductibles

En l’absence de toute prévoyance ce médecin aurait en cas :
D’incapacité de travail une indemnité forfaitaire de la CARMF seulement à compter du 91eme jour d’arrêt de travail

Des indemnités de la sécurité sociale à compter du 4eme jour et durant 90 jours, sur base de 50% de la moyenne de ses revenus des 3 dernières années (63 000 € / 730eme= 86 € par jour)

D’invalidité totale (cessation définitive de son activité) une rente annuelle servie par la CARMF jusqu’à ses 62 ans de 29 817 € (classe B)

En cas de décès sa compagne ne bénéficierait d’aucune garantie de la CARMF (non mariée). Seule une rente d’orphelin serait versée sur la base de 9 139 € par an jusqu’aux 25 ans de l’enfant si études supérieures.

Il ne s’agit que d’un exemple, chaque cas est particulier. Seule une étude approfondie de votre statut (libéral, exercice dans un cabinet de groupe, remplacements...) et de votre environnement personnel (charges de famille, patrimoine...) nous permettra de vous apporter des réponses sur-mesure. L’important est « de savoir », chiffres en main, afin de prendre une décision juste, tenant compte de ses impératifs budgétaires et de son degré de prudence.

DR BERTHIER Médecin Gastro-entérologue secteur 2, 45 ans marié 3 enfants, épouse 45 ans ne travaille pas, exerce au sein d’un cabinet de groupe (SCM) constituée de 6 Gastro-Entérologues
Chiffre d’affaires : 240 000 € BNC : 130 000 €



1/ Principales charges incompressibles en cas d’arrêt de travail : 101 400 €

• Charges sociales (CARMF, URSSAF, SSI... ) : 58 000 € par an
  
• Taxe professionnelle : 6 000 € par an
  
• Quote-part charges du cabinet : 36 000 € par an
  
• Responsabilité civile professionnelle : 1 400 € par an
  

2/ Train de vie minimum à couvrir en cas d’arrêt de travail (loyer, nourriture, impôt, études enfants.) : 8 500 € par mois

Garanties prévoyance proposées (contrat UNIM*):
Capital décès 165 000 € (doublé si décès accidentel et triplé si accident de la circulation)
Une rente de conjoint viagère en cas de décès du médecin de 15 000 € par an
Garantie Indemnités journalières de 165 €* par jour doublée d’une rente invalidité de 60 225 €
Garantie relais* avant intervention de la CARMF 120 € par jour
Garantie frais professionnels* pour couvrir les charges incompressibles : 270 €

(*)Franchises 0 jours hospitalisation, 5 jours accident, 15 jours maladie sans hospitalisation

Prime annuelle (réduction 40% incluse pour les nouveaux adhérents âgés de moins de 46 ans) : 3 048 € (dont 2 783 € déductibles au titre de la Loi Madelin)

Soit une prime annuelle, hors réduction, représentant 4,20% de son BNC.

Le DR BERTHIER souscrit une complémentaire santé UNIM formule Prestige, pour lui et sa famille afin de bénéficier de garanties renforcées en dentaire et optique

Prime de 1ere année (réduction de 30% incluse) : 1 829 € intégralement déductibles

En l’absence de toute prévoyance ce médecin aurait en cas :
D’incapacité de travail une indemnité forfaitaire de la CARMF seulement à compter du 91eme jour d’arrêt de travail 146 € / jour)
D’invalidité totale (cessation définitive de son activité) une rente annuelle servie par la CARMF jusqu’à ses 62 ans de 53 214 € par an (mais diminuée par palier de 875 € par enfant qui ne serait plus à charge)
En cas de décès sa compagne ne bénéficierait d’un capital de la CARMF que de 60 000 € et une rente totale de près de 44 489 € par an (mais diminuée par tranche de 9 139 € au fur et à mesure que chaque enfant ne serait plus à charge de la veuve)

Il ne s’agit que d’un exemple, chaque cas est particulier. Seule une étude approfondie de votre statut (libéral, exercice dans un cabinet de groupe, remplacements...) et de votre environnement personnel (charges de famille, patrimoine...) nous permettra de vous apporter des réponses sur-mesure. L’important est « de savoir », chiffres en main, afin de prendre une décision juste tenant compte de ses impératifs budgétaires et de son degré de prudence.


* Cette Association a obtenu l’Oscar du meilleur contrat de prévoyance et le label d’excellence 2022 des dossiers de l’épargne