La première assurance professionnelle obligatoire pour un jeune médecin est sa responsabilité civile professionnelle. La seconde facultative certes, mais fortement recommandé est sa prévoyance individuelle

L’étude des régimes obligatoires (vous reporter) montre à l’évidence la faiblesse des couvertures. Le médecin qui s’installe a bien entendu aussi des priorités en terme budgétaire, mais il ne doit pas remettre aux calendes grecques l’étude de ses besoins en prévoyance. Nous rencontrons nombre de vos confrères qui ont repoussées d’années en années une étude objective de leurs besoins et qui se retrouvent plusieurs années plus tard avec des charges professionnelles et familiales conséquentes et sans la moindre couverture, débordés par leur activité et oubliant un sujet, il est vrai peu passionnant, mais pour lequel toute absence d’approche objective et cartésienne peut avoir des conséquences financières catastrophiques.

Afin d’aider les jeunes médecins à souscrire une prévoyance dans leur première année d’activité, notre cabinet propose des plans de prévoyance intégrant de fortes réductions (40% la 1ere année puis dégressive sur les 3 années suivantes).

L’imprévoyance des médecins à fait récemment l’objet d’un colloque organisé par la CARMF et le CNOM et montre parfois l’imprudence de certains praticiens autant vis-à-vis de leurs caisses obligatoires que de régimes facultatifs fortement recommandés (cliquez sur lien suivant : http://www.conseil-national.medecin.fr/article/colloque-sur-l-imprevoyance-159

Il convient en début d’activité de couvrir les gros risques :

• Couvrir un minimum d’indemnités journalières pour vos revenus en tenant compte de la franchise de la CARMF (91 jours)
  
  
• Couvrir vos premières charges fixes, qui peuvent être très faibles au début d’activité, mais dans d’autres cas relativement conséquentes (exemple : quote-part des charges d’une SCM dans le cadre d’une association)
  
  
• Vous couvrir en cas d’invalidité partielle ou totale sous forme d’une rente servie jusqu’à l’âge de la retraite. Nous rencontrons encore malheureusement trop de jeunes médecins qui pensent être bien couvert en cas d’arrêt de travail et qui n’auront souscrit sur le bon conseil de leur assureur ou par simple souci d’économiser quelques euros qu’une garantie indemnités journalières sans rente d’invalidité. Ils omettent alors de se couvrir sur le « gros risque ».
  
  
• Couvrir vos ayants droit notamment en présence d’enfants ou d’un conjoint qui ne travaille pas (capitaux décès, rente conjoint, rentes éducations…). Attention en l’absence de régime matrimonial (concubinage, PACS…) votre conjoint n’est pas couvert par votre régime obligatoire et vis-versa (pas de capital et de rente conjoint de la CARMF)
  
  
• Même si vous débutez votre activité au sein d’une structure importante (SCM, SCP, SELARL….) comprenant plusieurs praticiens de la même spécialité qui auront pris le soin par une convention (voir votre règlement interne) de mettre en place une solidarité financière en cas d’incapacité de travail de l’un des associés, il est fortement recommandé de vous couvrir en cas de longue incapacité de travail ou d’invalidité car au-delà d’une certaine période vous serez toujours dans l’obligation de revendre vos parts (dont la vente selon les spécialités, loin s’en faut, ne permettra de couvrir votre train de vie à moyen et long terme)

Votre contrat prévoyance et la Loi Madelin : Vous avez faculté de passer de vos charges professionnelles les primes afférentes à vos garanties de revenus (indemnités journalières) et invalidité (rente) * et certaines garanties décès servies sous forme de rentes (rente conjoint et rente éducation)
Déductibilité certes mais pas les primes versées ne seront pas exonérées de charges sociales.

Contre partie fiscale logique de la déductibilité et de cet avantage, les indemnités ou la rente que l’assureur serait amené à vous verser seraient alors imposable. Si vous couvrez une part importante de vos revenus voir 100% en cas d’incapacité de travail ou d’invalidité, nous ne pouvons que vous recommander de bénéficier de la Loi Madelin, car en d’arrêt de travail vous seriez dans une situation à l’identique en terme de ressources, que lorsque vous étiez en activité. L’impôt généré sera alors de fait « provisionné ».

Si vous ne couvrez qu’une partie de vos revenus, il faudra effectivement bien peser le pour et l e contre avant d’opter pour la Loi MADELIN sur vos cotisations indemnités journalières et invalidité .Il peut notamment être largement souhaitable par exemple en cas d’invalidité totale de bénéficier d’une rente nette d’impôt jusqu’à ses droits à la retraite.

L’état de santé d’un praticien peut aussi influer sur ce type de décision, car si la probabilité d’avoir un sinistre est assez forte du fait d’antériorités médicales conséquentes ou d’un changement d’un état de santé (et sous réserves que celles-ci n’aient pas fait l’objet d’exclusions au moment de la souscription ou lors d’avenants d’augmentations du contrat prévoyance) il sera alors préférable d’opter pour l’option « non Madelin ».

Il est tout aussi important que votre conseiller vous propose au bout d’un an d’activité un premier point sur votre prévoyance, car certaines variables comme le montant de vos honoraires ou vos charges incompressibles (Surtout vos charges sociales à N+2) peuvent rapidement évoluer et les garanties retenues lors de votre installation n’être plus tout adaptées. Nous croisons chaque année le chemin d’un certain nombre de vos confrères en pleine vitesse de croisière dans leur activité qui ont toujours le niveau de garantie du contrat souscrit lors de leur première année d’installation !

* dans la double limite spécifique suivante :
• 7 % du plafond annuel de la Sécurité sociale] + [3,75 % x bénéfice imposable]
• et [3 % x 8 fois le plafond annuel de la Sécurité sociale], soit 10 558 € pour 2023.

Exemple d’une couverture complète d’un médecin généraliste récemment installé

DR VIDAL Médecin Généraliste 33 ans vit maritalement 1enfant, compagne 33 ans ne travaille pas, il intègre un cabinet de groupe (SCM)

Chiffre d’affaires prévisionnel 1ere année 80 000 €

1/ Principales charges incompressibles en cas d’arrêt de travail :

• charges sociales (CARMF, URSSAF du fait de son activité de remplaçant à N-2) : 4 500 € par an
  
• quote-part charges du cabinet : 12 000 € par an

2/ Train de vie minimum à couvrir en cas d’arrêt de travail (loyer, nourriture, impôt..) : 3 000 € par mois

Garanties prévoyance proposées (contrat UNIM*):

Capital décès 45 000 € (doublé si décès accidentel et triplé si accident de la circulation)
Garantie Indemnités journalières de 75 € par jour doublée d’une rente invalidité de 27 375 €
Garantie frais professionnels de 45 € par jour

Prime annuelle (réduction 40% incluse) : 540 € (dont 479 € déductibles au titre de la Loi Madelin)

Le DR VIDAL souscrit une complémentaire santé UNIM formule Confort, pour lui et sa famille :

Prime de 1ere année (réduction de 30% incluse) : 829 € intégralement déductibles

Dans cet exemple la prévoyance représente un budget légèrement inférieur à la complémentaire santé. Si un choix budgétaire devait s’opérer la priorité devrait être bien entendu la prévoyance qui garantit un risque financier important. Hors dans notre pratique quotidienne nous constatons très souvent le contraire.

En l’absence de toute prévoyance ce jeune médecin aurait en cas :

D’incapacité de travail une indemnité forfaitaire de la CARMF seulement à compter du 91eme jour d’arrêt de travail

Des indemnités de la sécurité sociale à compter du 4eme jour sur base de 50% de la moyenne de ses revenus des 3 dernières années

D’invalidité totale (cessation définitive de son activité) une rente annuelle servie par la CARMF jusqu’à ses 62 ans de 29 817 € (classe de début d’activité)

En cas de décès sa compagne ne bénéficierait d’aucune garantie de la CARMF (non mariée). Seule une rente d’orphelin serait versée sur base de 9 139 € par an jusqu’aux 25 ans de l’enfant si étude.

Il ne s’agit que d’un exemple, chaque cas est particulier. Seule une étude approfondie de votre statut (libéral, exercice dans un cabinet de groupe, remplacements...) et de votre environnement personnel (charges de famille, patrimoine...) nous permettra de vous apporter des réponses sur-mesure. L’important est « de savoir », chiffres en main, afin de prendre une décision juste tenant compte de ses impératifs budgétaires et de son degré de prudence.


* Cette Association a obtenu l’Oscar du meilleur contrat de prévoyance et le label d’excellence 2021 décerné par les dossiers de l’Epargne