La première assurance professionnelle obligatoire pour un paramédical est sa responsabilité civile professionnelle. La seconde facultative certes, mais fortement recommandé est sa prévoyance individuelle que tout paramédical devrait souscrire au même titre que l’assurance de son cabinet par exemple.

L’étude des régimes obligatoires (vous reporter) montre à l’évidence la faiblesse des couvertures. Le paramédical peut avoir des contraintes budgétaires ralentissant la mise en place rapide de couvertures prévoyance complémentaire suffisantes mais il ne doit pas remettre aux calendes grecques l’étude de ses besoins en prévoyance. Nous rencontrons nombre de jeunes infirmiers ou kinésithérapeutes qui ont repoussées d’années en années une étude objective de leurs besoins et qui se retrouvent plusieurs années plus tard avec des charges professionnelles et familiales conséquentes et sans la moindre couverture, débordés par leur activité et oubliant un sujet, il est vrai peu passionnant, mais pour lequel toute absence d’approche objective et cartésienne peut avoir des conséquences financières catastrophiques.

Nous rencontrons surtout des paramédicaux qui ont fait la démarche de se couvrir à un moment de leur activité professionnelle mais qui n’auront jamais fait le point sur leur niveau de garantie pendant de longues années. On se retrouve alors des niveaux de garanties complètement décalés par apport aux besoins réels du paramédical notamment en indemnités journalières ou en terme de protection de la famille (capitaux décès, rentes éducation...).

C’est pour cette raison que nous demandons régulièrement aux paramédicaux que notre cabinet conseille en prévoyance de nous fournir chaque année leur déclaration fiscale 2035 ou compte de résultats s’ils exercent dans le cadre d’une SELARL, pour adapter leurs garanties à une réalité comptable de leur réalité.

En terme budgétaire une prévoyance d’un bon niveau doit représenter aux environs de 4% du BNC d’un paramédical âgés de 45 ans environ. A comparer avec d’autres prélèvements obligatoires qui pèsent de façon bien plus conséquente sur les charges du paramédical. Un peu mois si le paramédical a par exemple 30 ans (primes minorés du fait de l’âge), un peu plus s’il a des charges de familles importantes (plusieurs enfants et conjoint ne travaillant pas ). A garanties constantes et avec l’âge le budget augmentera sensiblement (dés 50-55 ans) mais les garanties pourront peut être alors être adaptées et pour certaines revues à la baisse lorsque notamment lorsque un patrimoine plus conséquent aura pu être constitué ou que les enfants voleront de leurs propres ailes.

Il convient pour un paramédical d’avoir l’approche suivante sur sa prévoyance :

• Couvrir ses charges fixes incompressibles, donc principalement :
  
  • Charges sociales personnelles (CARPIMKO,URSSAF…)
    
  • Loyer
    
  • Salaires et charges sociales (secrétaires, assistantes…)
    
  • Quote-part de SCM ou SCP dans le cadre d’une association
    
  • Impôt sur le revenu si les indemnités journalières souscrites par le paramédical ne couvrent pas la totalité de son bénéficie (BNC) .
    
    
• Couvrir tout ou partie de ses revenus issus de son activité libérale en tenant compte du train de vie du paramédical et de l’ensemble des revenus du foyer.
  Remarque importante : bien vérifier comment sont couverts les crédits personnels et professionnels. Les franchises du contrat souscrit devront aussi tenir compte de l’épargne de précaution du praticien (livrets, compte courants…) et de son environnement professionnel (exemple exercice dans un cabinet de groupe avec solidarité financière sur une certaine période)
  
  
• Vous couvrir en cas d’invalidité partielle ou totale sous forme d’une rente avec barèmes professionnels servie jusqu’à l’âge de la retraite Nous rencontrons encore malheureusement trop de paramédicaux qui pensent être bien couvert en cas d’arrêt de travail et qui n’auront souscrit sur le bon conseil de leur assureur ou par simple souci d’économiser quelques euros qu’une garantie indemnités journalières sans rente d’invalidité. Ils omettent alors de se couvrir sur le « gros risque ».
  • Couvrir vos ayants droit notamment en présence d’enfants ou d’un conjoint qui ne travaille pas (capitaux décès, rente conjoint, rentes éducations…). Attention en l’absence de régime matrimonial (concubinage, PACS…) votre conjoint n’est pas couvert par votre régime obligatoire et vis-versa (pas de capital et de rente conjoint de la CARPIMKO)
    
  • Même si vous exercez votre activité au sein d’une structure importante (SCM, SCP, SELARL….) comprenant plusieurs praticiens de la même spécialité qui auront pris le soin par une convention (voir votre règlement interne) de mettre en place une solidarité financière en cas d’incapacité de travail de l’un des associés, il est fortement recommandé de vous couvrir en cas de longue incapacité de travail ou d’invalidité car au-delà d’une certaine période vous serez toujours dans l’obligation de revendre vos parts (dont la vente selon les spécialités, loin s’en faut, ne permettra de couvrir votre train de vie à moyen et long terme)
    

Votre contrat prévoyance et la Loi Madelin : Vous avez faculté de passer de vos charges professionnelles les primes afférentes à vos garanties de revenus (indemnités journalières) et invalidité (rente) * et certaines garanties décès servies sous forme de rentes (rente conjoint et rente éducation)
Déductibilité certes mais pas les primes versées ne seront pas exonérées de charges sociales.
Contre partie fiscale logique de la déductibilité et de cet avantage, les indemnités ou la rente que l’assureur serait amené à vous verser seraient alors imposable. Si vous couvrez une part importante de vos revenus voir 100% en cas d’incapacité de travail ou d’invalidité, nous ne pouvons que vous recommander de bénéficier de la Loi Madelin, car en d’arrêt de travail vous seriez dans une situation à l’identique en terme de ressources, que lorsque vous étiez en activité. L’impôt généré sera alors de fait « provisionné ».
Si vous ne couvrez qu’une partie de vos revenus, il faudra effectivement bien peser le pour et l e contre avant d’opter pour la Loi MADELIN sur vos cotisations indemnités journalières et invalidité .Il peut notamment être largement souhaitable par exemple en cas d’invalidité totale de bénéficier d’une rente nette d’impôt jusqu’à ses droits à la retraite.

L’état de santé d’un praticien peut aussi influer sur ce type de décision, car si la probabilité d’avoir un sinistre est assez forte du fait d’antériorités médicales conséquentes ou d’un changement d’un état de santé (et sous réserves que celles-ci n’aient pas fait l’objet d’exclusions au moment de la souscription ou lors d’avenants d’augmentations du contrat prévoyance) il sera alors préférable d’opter pour l’option « non Madelin ».

Dans le cas de garanties et cotisations importantes il faut tenir compte du plafond fiscal encadrant les limites de déductibilité de vos primes affectées à la prévoyance et à la complémentaire santé. Pour 2009 ce plafond est égal à 7% du plafond annuel de la sécurité sociale (34 308 €) + 3,75% du bénéfice imposable avec un maximum de 8 729 €.

Vous trouverez ci-dessous deux exemples type de garanties qui pourraient être mises en place pour un paramédical.. Chaque cas est particulier et doit faire l’objet d’une étude approfondie en fonction d’éléments comptables (déclaration 2035, compte de résultats, prévisionnel...) et de l’environnement personnel et professionnel du paramédical.

* dans la double limite spécifique suivante :

• 7 % du plafond annuel de la Sécurité sociale] + [3,75 % x bénéfice imposable]
  
• et [3 % x 8 fois le plafond annuel de la Sécurité sociale], soit 10 998 € pour 2023.
  

Exemple d’une couverture complète pour un kinésithérapeute

M.BERTRAND 40 ans vit maritalement 1enfant, compagne 38 ans ne travaille pas, exerce au sein un cabinet de groupe (SCM)

Chiffre d’affaires : 100 000 € BNC : 60 000 €

1/ Principales charges incompressibles en cas d’arrêt de travail : 29 000 €

• Charges sociales (CARPIMKO, URSSAF...) : 16 000 € par an
  
• Quote-part charges du cabinet : 13 000 € par an
• Crédit immobilier 1 300 € par mois franchise assurance 90 jours

2/ Train de vie minimum à couvrir en cas d’arrêt de travail (loyer, nourriture, impôt..) : 4 500 € par mois

Garanties prévoyance proposées (contrat UNIM*):
Capital décès 75 000 € (doublé si décès accidentel et triplé si accident de la circulation)
Garantie Indemnités journalières de 105 €* par jour doublée d’une rente invalidité de 26 250 €
Garantie relais* avant intervention de la CARPIMKO 60 € par jour
Garantie frais professionnels franchise 15 jours pour couvrir les charges incompressibles : 75 €
(*)Franchises 0 jours hospitalisation, 5 jours accident, 15 jours maladie sans hospitalisation

Prime annuelle (réduction 30% incluse) : 1 530 € (dont 1 368 € déductibles au titre de la Loi Madelin)

Soit une prime annuelle, hors réduction, représentant 3,7% de son BNC.

M.BERTRAND souscrit une complémentaire santé UNIM formule Prestige, pour lui et sa famille :

Prime de 1ere année (réduction de 30% incluse) : 1 489 € intégralement déductibles

En l’absence de toute prévoyance ce Kinésithérapeute aurait en cas :

D’incapacité de travail une indemnité forfaitaire de la CARPIMKO seulement à compter du 91eme jour d’arrêt de travail
D’invalidité totale (cessation définitive de son activité) une rente annuelle servie par la CARPIMKO jusqu’à ses 60 ans de 26 208 €
En cas de décès sa compagne ne bénéficierait d’aucune garantie de la CARPIMKO (non mariée). Seule une rente d’orphelin serait versée sur base de 7 560 € par an jusqu’aux 25 ans de l’enfant si études supérieures. (+un capital en une seule fois de 18 140 €)

Il ne s’agit que d’un exemple, chaque cas est particulier. Seule une étude approfondie de votre statut (libéral, exercice dans un cabinet de groupe, remplacements…) et de votre environnement personnel (charges de famille, patrimoine…) nous permettra de vous apporter des réponses sur-mesure. L’important est « de savoir », chiffres en main, afin de prendre une décision juste, tenant compte de ses impératifs budgétaires et de son degré de prudence.

Exemple de couverture complète pour une Infirmière

Melle ROCHE 32 ans, célibataire, exerce à titre libéral depuis 4 ans

Chiffre d’affaires : 80 000 € BNC : 45 000 €


1/ Principales charges incompressibles en cas d’arrêt de travail : 15 600 €

• Charges sociales (CARPIMKO, URSSAF …) : 14 000 € par an
  
• Loyer du cabinet (quote-part) : 1 600 € par an
• Crédit immobilier 1 100 € par mois franchise assurance 90 jours

2/ Train de vie minimum à couvrir en cas d’arrêt de travail (loyer, nourriture, impôt..) : 3 200 € par mois

Garanties prévoyance proposées (contrat UNIM*):

Capital décès 30 000 € (+capital de 45 000 € si perte de profession suite à invalidité)
Garantie Indemnités journalières de 60 €* par jour doublée d’une rente invalidité de 15 000 €
Garantie Indemnités relais avant intervention de la CARPIMKO de 45 € par jour (qui peut supprimée dans certains cas si indemnités de la CPAM)
Garantie frais professionnels franchise 15 jours pour couvrir les charges incompressibles : 45 €
(*)Franchises 0 jours hospitalisation, 5 jours accident, 15 jours maladie sans hospitalisation

Prime annuelle (réduction 30% incluse pour les nouveaux adhérents âgés de moins de 46 ans) : 1 148 € (dont 1 100 € déductibles au titre de la Loi Madelin)

Soit une prime annuelle, hors réduction, représentant 3,6% de son BNC.

Melle ROCHE souscrit une complémentaire santé UNIM formule Prestige :
Prime de 1ere année (réduction de 30% incluse) : 829 € intégralement déductibles

En l’absence de toute prévoyance cette jeune kinésithérapeute aurait en cas :
D’incapacité de travail une indemnité forfaitaire de la CARPIMKO seulement à compter du 91eme jour d’arrêt de travail (55,44 € par jour) ) + indemnités de la CPAM durant les 90 premiers jours

D’invalidité totale (cessation définitive de son activité) une rente annuelle servie par la CARPIMKO jusqu’à ses 60 ans de 20 160 €

Il ne s’agit que d’un exemple, chaque cas est particulier. Seule une étude approfondie de votre statut (libéral, exercice dans un cabinet de groupe, remplacements…) et de votre environnement personnel (charges de famille, patrimoine…) nous permettra de vous apporter des réponses sur-mesure. L’important est « de savoir », chiffres en main, afin de prendre une décision juste, tenant compte de ses impératifs budgétaires et de son degré de prudence.


* Cette Association a obtenu l’Oscar du meilleur contrat de prévoyance et le label d’excellence 2023 décerné par les dossiers de l’Epargne